Compte rendu du dernier conseil municipal

 

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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

EN SCEANCE ORDINAIRE DU

du 29 janvier 2019

 à 20h30

   

Date de convocation : 22 janvier 2019

Présents : Jacky GAUTHIER, Michel GUILLEMARD, Alain VAUCELLE, Marie-France TEXIER, Yves DECHEREUX, Cécile POYANT, Catherine HERRERO, Patrice RUNFOLA, Cathy ROUSSEAU, Evelyne BOYARD, Denis BOYARD, Jean-Claude BAUDRY, Hindeley MATTARD.

Excusés : Brigitte PARPIER, Nathalie PIGEOT, Bruno TAFFANEAU, Laurie PAULIN

Pouvoirs :         Brigitte PARPIER donne pouvoir à Michel GUILLEMARD

                          Hindeley MATTARD donne pouvoir à Patrice RUNFOLA             

                          Laurie PAULIN donne pouvoir à Sandrine BENITO

Secrétaire de séance : Cécile POYANT

Public : 3 personnes

Ouverture de la séance à 20h40

PREAMBULE

Le secrétaire de séance est désigné : Cécile POYANT.

Le compte-rendu de la séance du 06 décembre 2018 est approuvé.

1 – VENTE DU TRACTEUR ET DE L’EPAREUSE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que suite à l’acquisition d’un tracteur et d’une épareuse neuf auprès de l’UGAP, l’ancien tracteur et l’épareuse doivent être vendus.

Il propose de les vendre au meilleur offrant et en l’état.

Entendu cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal :

  • Accepte de vendre le tracteur et l’épareuse en l’état
  • Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces utiles à cette vente.

   Vote :   16 Pour/     0 Contre/     0 Abstention

2 – TRAVAUX SUR L’OUVRAGE D’ART SITUE A LA PETITE LANDE : CHOIX DE L’ENTREPRISE RETENUE

 

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’au vu de la délibération n° 2018/66 du 06 décembre concernant les travaux sur l’ouvrage d’art de La petite Lande, un marché public a été lancé. Le 22 janvier marquait la fin de publication de ce marché. Nous avons reçu une offre de l’entreprise EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN pour un montant de 45 320,20 € HT. En concertation avec COSEA, qui est le financeur de cette opération, il a été déclaré que le marché est infructueux, étant donné le peu de réponse du fait de la période de congé des entreprises. De plus, le montant des travaux est supérieur de 25% au montant initialement prévu. Un nouveau marché public sera lancé début février.

Entendu cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas délibérer.

   Vote :  reporté

 

3 – AFAF SCORBE-CLAIRVAUX/COLOMBIERS : CHANGEMENT DE DELEGUE

 Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’un Aménagement Foncier Agricole et Forestier a été constitué dans la commune de Scorbé-Clairvaux et de Colombiers en 2014.

En vertu de l’article 10-1 de ces statuts, le bureau comprend le Maire de chaque commune concernée. Dans le cas d’absence du Maire il est nécessaire de procéder à la désignation de son représentant.

Monsieur Alain VAUCELLE, sera le nouveau représentant.

Après délibération, le conseil municipal :

  • Donne son accord pour désigner Alain VAUCELLE comme nouveau représentant.

   Vote :   16 Pour/     0 Contre/     0 Abstention

 12– QUESTIONS DIVERSES

Néant

13– POUR INFORMATION

  • .L’enquête publique dans le cadre de l’AFAF Scorbé-Clairvaux /Colombiers et de ses travaux connexes est en cours du 8 janvier 2019 au 8 février 2019. Monsieur le maire expose les réclamations qu’il présentera au commissaire enquêteur au sujet des aménagements hydrauliques réalisés de part et d’autre de la ligne avec un réseau de fossés en béton fortement dimentionné, accélèrant notablement la vitesse de l’eau, avant de se jeter dans le cours d’eau qui passe par la Petite lande. D’où la demande d’aménagement supplémentaire pour limiter les phénomènes de débordement.
  • Un point d’avancement du compte administratif 2018 est présenté par Michel Guillemard, avec le bilan des dépenses et des recettes en investissement et en fonctionnement. Le budget prévisionnel 2019 sera élaboré lors de la prochaine commission finance le 1er février 2019.
  • Recrutement agent technique suite au départ en retraite d’un agent : la vacance d’emploi va être créée sur le site emploi territorial avec le recrutement d’un agent contractuel. Il est prévu de pourvoir le poste au 1er avril 2019
  • Utilisation nocturne du terrain de foot : une demande a été faite pour jouer le samedi soir, deux personnes du district sont venues, et après examen de la luminosité de l’éclairage du stade, un avis défavorable a été déclaré.
  • Économie d’éclairage sur le rond-point de La Girardière : changement de la puissance des lampes et mise en place d’un temps d’éclairage partiel avec une extinction entre 23h et 6h.
  • Réunion prévention des risques du mardi 12 février avec la conseillère de prévention du service commun de Grand Châtellerault. Il serait nécessaire de désigner un(e) assistant(e) de prévention auprès du personnel (suite à un changement d’agenda la réunion a été reportée au 12 mars).
  • Point Territoire Zéro Chômeur Longue Durée (TZCLD) – Réunion publique lancement officiel de la préfiguration : 7 février 2019 à Naintré.
  • Programmation de la Journée Citoyenne pour le samedi 11 mai 2019 : les flyers vont être distribués dans les boîtes aux lettres pour inviter les volontaires aux réunions publiques du 8 mars et 5 avril prochain

1 Prochaine date du conseil municipal : le mardi 6 mars à 20h30

1 Prochaine date des commissions :

              Commission finances le vendredi 1er février à 14h00

              Commission finances le vendredi 22 février à 14h00

              Conseil d’école le mardi 19 mars à 17h30 (suite à changement d’agenda lundi 18 mars)

              Commission finances le vendredi 22 mars à 14h00

1 Prochaine date de la distribution des sacs poubelle : samedi 9 et 16 mars 2019    

****************

Fin de la séance :  22h15

Prochaine réunion : le mercredi 06 mars 2019 à 20h30

Fait à Colombiers, le 06 février 2019

Le secrétaire de séance,                                            Le Maire

Cécile POYANT                                                        Jacky GAUTHIER

Événements à venir

Aucun évènements prévu pour le moment.

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