Compte rendu du dernier conseil municipal

 

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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

EN SCEANCE ORDINAIRE DU

du 6MARS 2019

 à 20h35

   
 

Date de convocation : 27 février 2019

Présents : Jacky GAUTHIER, Michel GUILLEMARD, Alain VAUCELLE, Marie-France TEXIER, Yves DECHEREUX, Patrice RUNFOLA, Laurie PAULIN, Cathy ROUSSEAU, Denis BOYARD, Jean-Claude BAUDRY, Hindeley MATTARD, Sandrine BENITO

Excusés : Brigitte PARPIER, Catherine HERRERO, Evelyne BOYARD, Cécile POYANT

Pouvoirs : Brigitte PARPIER donne pouvoir à Michel GUILLEMARD

                 Catherine HERRERO donne pouvoir à Jacky GAUTHIER          

                 Evelyne BOYARD donne pouvoir à Denis BOYARD

Secrétaire de séance : Patrice RUNFOLA

Public : 1 personne

 Ouverture de la séance à 20h35

 PREAMBULE

Le secrétaire de séance est désigné : Patrice RUNFOLA.

Le compte-rendu de la séance du 29 janvier 2019 est approuvé (enlever la présence de Hindeley Mattard).

1 – TRAVAUX SUR L’OUVRAGE D’ART SITUE A LA PETITE LANDE : CHOIX DE L’ENTREPRISE RETENUE

 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’au vu de la délibération n° 2018/66 du 06 décembre concernant les travaux sur l’ouvrage d’art de La petite Lande, un marché public a été lancé. Nous avons reçu deux offres :

  • EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN pour un montant de 45 320,20 € HT
  • COLAS Centre Ouest Agence de Châtellerault pour un montant de 25 879,79 € HT

Considérant le tableau de classement global, l’entreprise COLAS Centre Ouest arrive en premier avec un total de 97 sur 100 tandis que l’entreprise EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN arrive en second avec un total de 76,84 sur 100.

Entendu cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal :

  • Valide le choix de l’entreprise COLAS Centre Ouest
  • Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces utiles permettant la mise en place des travaux.

   Vote :   15 Pour/     0 Contre/     0 Abstention

2 – COMMISSION INTERCOMMUNALE D’AMENAGEMENT FONCIER DE SCORBE-CLAIRVAUX ET DE COLOMBIERS : changement de suppléant

 

Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal qu’une commission intercommunale d’aménagement foncier a été constituée dans la commune de Scorbé-Clairvaux et de Colombiers et que le renouvellement de ses membres avait été effectué en mai 2014.

Dans le cas d’absence du Maire, membre de droit, il est nécessaire de procéder à la désignation de son suppléant.

Monsieur Alain VAUCELLE, sera le nouveau suppléant en remplacement de Monsieur Michel GUILLEMARD.

Après délibération, le conseil municipal :

  • Donne son accord pour désigner Alain VAUCELLE comme nouveau suppléant.

   Vote :   15 Pour/      Contre/       Abstention

3 – INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Considérant la délibération n° 2014/31 du 10 avril rappelant les indemnités de fonction du maire et de ses adjoints, et la note d’information NOR TERB1830058N du 9 janvier 2019, les montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des élus locaux sont revalorisés à compter du 1er janvier 2019 en application du nouvel indice but terminal de la fonction publique.

A compter du 1er janvier 2019, le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints est :

  • Maire : 31,50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
  • 1er adjoint : 12,50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
  • Du 2e au 5e adjoint : 9 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique

Après délibération, le conseil municipal :

  • Donne son accord

   Vote :   15 Pour/     0 Contre/     0 Abstention

4 – POINT D’AVANCEMENT SUR TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE

 

Création de l’association intercommunale : Territoire Objectif Plein Emploi des 5 du Châtelleraudais (TOPE 5 du Châtelleraudais)

Prochaines réunions d’information à Colombiers : le 21 mars à 14h et le 9 avril à 9h

5 – BILAN RECENSEMENT COMMUNE DE COLOMBIERS

 

Michel GUILLEMARD nous indique la population en vigueur pour 2019 sur les bases INSEE de 2016 est de 1516 habitants (municipale) et 33 habitants comptés à part soit 1549 habitants. Il semblerait qu’en 2019, au vu du recensement de janvier, la commune soit passée en dessous de 1500 habitants. Cependant, les chiffres officiels communiqués par l’INSEE, ne seront connus qu’en 2020.

Le bilan de ce recensement 2019 est positif car 58% des habitants ont répondu par internet.

6– QUESTIONS DIVERSES

Néant

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Fin de la séance :  22h05

Prochaine réunion CM: le mercredi 27 mars, le mercredi 04 avril ou le mercredi 10 avril à 20h30

Fait à Colombiers, le 21 mars 2019

Le secrétaire de séance,                                            Le Maire

Patrice RUNFOLA                                                 Jacky GAUTHIE

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